Comptes rendus - Béthancourt-en-Valois - Site officiel de la commune

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Samedi 01 novembre 2025

Béthancourt-en-Valois

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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document
05/12/2019	Conseil municipal Ordre du jour Délibération plan de zonage assainissement Délibérations clôtures et droits de préemption dans cadre...
26/09/2019	Conseil municipal Ordre du jour : Point PLU Réglement intérieur collecte déchets Illuminations fêtes de fin...
20/06/2019	Conseil municipal ordre du jour approbation du compte rendu d'avril 2019 délibération approbation plan local...
04/04/2019	Conseil Municipal Ordre du jour Compte de gestion et compte administratif 2018 Taux d'imposition des taxes locales directes...
18/12/2018	Conseil municipal Ordre du jour : Recours au Tribunal Administratif Délégation d'ester en justice pour le Maire Travaux de...
14/11/2018	Conseil Municipal Ordre du jour : Groupement de commandes en CCPV Nominations délégués SMOTHD Nominations délégués...
11/10/2018	Conseil Municipal Ordre du jour : délégation du Conseil envers le Maire fixations des indemnités du Maire et des...
17/05/2018	Conseil Municipal PLU. Arrêt du projet et bilan de la concertation Nouveaux statuts SAGEBA Nouveaux horaires éclairage...
05/04/2018	Conseil Municipal Ordre du jour : Compte de gestion et compte administratif 2017 Taux d'impositions des taxes locales 2018 Budget...
09/11/2017	Conseil Municipal Ordre du jour: PLU : Modification PADD PLU : Le réglementaire Syndicat scolaire...
07/09/2017	Conseil municipal Ordre du jour Vente du presbytère Création d'un espace cinéraire au cimetière Budget...
15/06/2017	Conseil Municipal Ordre du jour PLU : Modification PADD et Réglementaire Syndicat Scolaire Intercommunal Statuts...
30/03/2017	Conseil municipal Ordre du jour : Budget 2017 Travaux 2017 Devenir du presbytère
19/01/2017	Conseil municipal Ordre du jour Plan local Urbanisme Logement communal Etude ruissellerment et coulées de...
13/10/2016	Conseil municipal Ordre du jour unique : Débat spécifique sur le Projet d'Aménagement et Développement Durable du Plan Local d'Urbanisme.
06/10/2016	Conseil municipal Travaux de voirie Impasse aux loups et sente à Patou SEZEO : Gouvernance Logement communal Questions...
16/06/2016	Conseil municipal indemnité de Monsieur le Maire Projet SEZEO Projet regroupement pédagogique concentré Modification...
05/04/2016	Conseil municipal Compte de gestion et compte administratif 2015 Taux d'imposition des taxes directes locales 2016 Budget...
26/01/2016	Conseil municipal Schéma de mutualisation CCP et communes Travaux 2016 Questions diverses
24/11/2015	Conseil Municipal schéma départemental de coopération intercommunale révision classement sonore des infrastructures...