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Mardi 14 mai 2024
Béthancourt-en-Valois
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
14/11/2018 Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Groupement de commandes en CCPV
  • Nominations délégués SMOTHD
  • Nominations délégués...
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11/10/2018 Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • délégation du Conseil envers le Maire
  • fixations des indemnités du Maire et des...
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17/05/2018 Conseil Municipal
  • PLU. Arrêt du projet et bilan de la concertation
  • Nouveaux statuts SAGEBA
  • Nouveaux horaires éclairage...
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05/04/2018 Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Compte de gestion et compte administratif 2017
  • Taux d'impositions des taxes locales 2018
  • Budget...
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09/11/2017 Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • PLU : Modification PADD
  • PLU : Le réglementaire
  • Syndicat scolaire...
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07/09/2017 Conseil municipal

Ordre du jour

  • Vente du presbytère
  • Création d'un espace cinéraire au cimetière
  • Budget...
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15/06/2017 Conseil Municipal

Ordre du jour

  • PLU : Modification PADD et Réglementaire
  • Syndicat Scolaire Intercommunal
  • Statuts...
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30/03/2017 Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Budget 2017
  • Travaux 2017
  • Devenir du presbytère
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19/01/2017 Conseil municipal

Ordre du jour

  • Plan local Urbanisme
  • Logement communal
  • Etude ruissellerment et coulées de...
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13/10/2016 Conseil municipal

Ordre du jour unique :

Débat spécifique sur le Projet d'Aménagement et Développement Durable du Plan Local d'Urbanisme.

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06/10/2016 Conseil municipal
  • Travaux de voirie Impasse aux loups et sente à Patou
  • SEZEO : Gouvernance
  • Logement communal
  • Questions...
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16/06/2016 Conseil municipal
  • indemnité de Monsieur le Maire
  • Projet SEZEO
  • Projet regroupement pédagogique concentré
  • Modification...
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05/04/2016 Conseil municipal
  • Compte de gestion et compte administratif 2015
  • Taux d'imposition des taxes directes locales 2016
  • Budget...
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26/01/2016 Conseil municipal
  • Schéma de mutualisation CCP et communes
  • Travaux 2016
  • Questions diverses
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24/11/2015 Conseil Municipal
  • schéma départemental de coopération intercommunale
  • révision classement sonore des infrastructures...
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12/05/2015 Conseil municipal
  • SEZEO (électricité)
  • BUDGET (modification)
  • P.L.U. (choix du bureau d'études)
  • SAGEBA : zones...
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05/02/2015 Conseil Municipal
  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
  • Changement de siège social du Syndicat des Eaux d'Auger
  • Projet Regroupement...
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11/12/2014 Conseil Municipal
  • Travaux Rue des Bourbottes
  • Reboisement des parcelles de peupliers
  • SIAVAL (nouveaux statuts)
  • Budget 2014 -...
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25/09/2014 Conseil Municipal
  • Travaux rue des Bourbottes
  • Plan d'Occupation des Sols (loi ALUR)
  • Budget modificatif
  • Questions...
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03/07/2014 Conseil Municipal
  • Travaux rue des Bourbottes
  • Reboisement peupleraie
  • Budget 2014 (décision modificative)
  • Questions...
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